Centenaire m2A Habitat – centenaire-m2ahabitat.fr
m2A Habitat
Office Public de l’Habitat
20 boulevard de la Marseillaise
BP 1429
68071 MULHOUSE cedex 1
RC Mulhouse : B390 427 979
SIRET : 390 427 979 000 21
Code activité : 6820A
N° de TVA intra-communautaire : FR25 390 427 979
Hébergement
o2switch
222-224 Boulevard Gustave Flaubert
63000 Clermont-Ferrand
https://www.o2switch.fr
Création
IZIASYS Communication – http://iziasys.com – contact@iziasys.com
Thème: Avada Theme by Theme Fusion
Ce site utilise le CMS WordPress
Droit d’auteurs – Copyright
L’ensemble de ce site et tous ses contenus relèvent de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique, quel qu’il soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication, en vertu de l’article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle.
La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, tout particulièrement dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
- Gratuité de la diffusion
– Respect de l’intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d’aucune sorte.
– Citation claire et lisible de la source sous la forme suivante -par exemple- : “Ce document provient du site Internet de m2A Habitat : www.mulhouse-habitat.fr”
– Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.
– L’adresse Internet du site doit impérativement figurer dans la référence. Cette mention pointera, grâce à un lien hypertexte, directement sur le contenu.Pour d’autres utilisations, veuillez nous consulter. - Crédits photographiques
Les photos présentes sur ce site proviennent du Service Communication de m2A Habitat.
La reproduction en est autorisée à la condition toutefois d’en indiquer l’auteur et la source.